Mentions légales
Le site le-bal.fr est publié par le BAL :
Adresse
Assocation LE BAL
6, impasse de la Défense
75018 Paris
01 44 70 75 50
www.le-bal.fr
Hébergement
Art is code
16, rue des Envierges
75020 Paris
MENTIONS LÉGALES
1. IDENTIFICATION DU PRESTATAIRE DU SERVICE
LE BAL, association loi 1901, dont le siège social est situé à Paris (75018) au 6, impasse de la Défense, France (téléphone : 01 44 70 75 50), numéro SIRET 493 963 557 00027, ci-après désignée « LE BAL », édite son site internet à l’URL http://www.le-bal.fr
Le directeur de la publication du site est Diane Dufour, directrice du BAL.
L’hébergement physique de l’ensemble des données contenues et émises est assuré par la société Art is code, 16, rue des Envierges, 75020 Paris.
2. UTILISATION DE COOKIES
Afin d’optimiser l’utilisation du site par ses visiteurs, LE BAL mesure le nombre de pages vues, le nombre de visites ainsi que l’activité des internautes sur le site et leur fréquence de retour.
A cet effet, LE BAL utilise la technologie des « cookies », qui sont des fichiers informatiques émis par le serveur de l’hébergeur physique du site. Vous pouvez refuser ces cookies ou les supprimer sans que cela ait une quelconque influence sur votre navigation sur le site. Vous pouvez vous opposer à l’enregistrement de cookies ou être prévenu avant d’accepter les cookies en configurant votre navigateur à partir du menu « outils » pour Microsoft Internet Explorer, Firefox, Chrome et Safari.
3. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE DU BAL
A l’exclusion des contenus fournis par ses utilisateurs, le site et ses dérivés (newsletter...) sont la propriété exclusive du BAL ou de ses cocontractants. Le contenu inclus ou accessible sur et/ou à travers le site, notamment tout texte, graphique, logos, noms, marques, désignations, onglets, fonctionnalités, images, sons, données, photographies, graphique, et tout autre matériel ou logiciel est de la propriété exclusive du BAL ou de ses licenciés.
Le Contenu du site et ses dérivés sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle et soumis aux lois et réglementations applicables en la matière. Le Contenu du site et ses dérivés ne doivent donc en aucun cas être reproduits, communiqués au public, téléchargés, copiés, altérés, modifiés, supprimés, distribués, transmis, diffusés, vendus, loués, concédés ou exploités (en tout ou en partie) de quelque manière que ce soit, sans l'accord express et écrit du BAL ou de ses licenciés, de tels actes étant susceptibles de constituer une contrefaçon sanctionnée pénalement et/ou civilement par les dispositions du code de la propriété intellectuelle.